Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : permis de construction, 1968-1972

publié le 14 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)

Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.

Direction départementale de l’équipement, DDE
Service des permis de construire

Cotes 0491W 0001 à 0491W 0090 , daté du 01/01/1968 au 31/12/1972

Recherche à effectuer dans : base des Archives administratives après 1940, sur la série W : archives contemporaines
http://www.basesdocumentaires-cg06.fr/os-html/adam/home.html

Permis de construire
Dossiers, 1968-1972 (après échantillonnage)
A noter : les dossiers conservés ont été sélectionnés pour constituer un échantillon sur la base des critères suivants : architecte connu, propriétaire connu, zones d’habitat de qualité, constructions à caractère industriel et commercial, rénovation de l’habitat ancien, grands ensembles immobiliers

Nombre d’articles : 90
Communicabilité :
libre
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes