Haut-Rhin
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers d’urbanisme de la subdivision de Masevaux, 1973-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision de Masevaux.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers urbanisme de la subdivision d’Ensisheim, 1971-1999
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision d’Ensisheim.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers urbanisme de la subdivision d’Ensisheim, 1971-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision d’Ensisheim.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1962-1968
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
15 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1968
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Mulhouse.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975-1982
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
17 mars 2014