Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975 (format pdf - 76.5 ko - 17/03/2014)
Versement 1798W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Service de l’Urbanisme et de l’Habitat
Bureau : Application du droit des sols
Sommaire
Art 1-30 : Permis de construire (PC) de l’année 1975
Échantillon représentatif de 10 % de l’année de recensement de la population 1975
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1975-1975
Nombre d’articles : 30
Métrage linéaire : 3.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin