Haut-Rhin

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de démolir, 1981-1982
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de démolir.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, de démolir, 1984-1992
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1968
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1990
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - autorisations de construire délivrées à EDF, 1962-1975
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les autorisations de construire délivrées à (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire (subdivision Colmar), 1975-1982
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975-1982
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1975
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1968
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1990
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, de démolir, 1984-1991
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, de démolir subdivision de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers urbanisme de la subdivision d’Ensisheim, 1971-1999
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers d’urbanisme de la subdivision de Ferrette, 1965-2000
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers d’urbanisme de la subdivision de Saint-Louis, 1982-2002
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers d’urbanisme de la subdivision de Masevaux, 1973-1999
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers urbanisme de la subdivision d’Ensisheim, 1971-1999
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers d’urbanisme de la subdivision d’Altkirch, 1978-1999
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1962-1968
publié le 15 avril 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.