Haut-Rhin
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers d’urbanisme de la subdivision de Saint-Louis, 1982-2002
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision de Saint-Louis.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire (subdivision Colmar), 1975-1982
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Colmar.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1968
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Mulhouse.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1990
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Colmar.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - autorisations de construire délivrées à EDF, 1962-1975
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les autorisations de construire délivrées à EDF.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers d’urbanisme de la subdivision d’Altkirch, 1978-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision d'Altkirch.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers d’urbanisme de la subdivision de Ferrette, 1965-2000
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers urbanisme de la subdivision de Ferrette.
18 mars 2014