Haut-Rhin

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982

Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.

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  • Bâtiment et ville durables

  • Haut-Rhin

18 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982

Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Colmar.

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  • Haut-Rhin

18 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1990

Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Colmar.

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  • Haut-Rhin

18 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, de démolir, 1984-1991

Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, de démolir subdivision de Colmar.

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18 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, de démolir, 1984-1992

Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, de démolir.

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18 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de démolir, 1981-1982

Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de démolir.

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17 mars 2014

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