Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1990
Versement 2227W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Direction des Subdivisions
Bureau : Subdivision de Colmar Est
Sommaire
Art 1-3 : Permis de construire (PC) de l’année 1990
Communes de GRIESBACH-AU-VAL, LABAROCHE, KAYSERSBERG, ORBEY
Échantillon représentatif de 10 % de l’année de recensement de la population 1990
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1990-1990
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
2227W 1
Permis de construire de 1990 - Échantillon représentatif
GRIESBACH-AU-VAL
- Construction d’un club house n° P5218
- FURTH Daniel, Adjonction d’un garage, n° P5222
KAYSERSBERG
- MARTIN Louis, agrandissement d’une maison, n° P5249
- STE KAYSERSBERG SA, construction d’une station d’épuration, n° P5256
- SPINDLER Thierry, construction d’une maison, n° P5280
- STE KAYSERSBERG SA, construction d’un bâtiment industriel, n° P5292
1990
2227W 2
Permis de construire de 1990 - Echantillon représentatif
LABAROCHE
- SCI LA VIE NOUVELLE, construction de 9 maisons, n° P5317
- HOARAU Gilles, construction d’une maison, n° P5324
- BALTHAZARD Fernande, extension d’un hôtel restaurant, n° P5326
- GIRARD François, construction d’un atelier de mécanique, n° P5331
ORBEY
- Commune, construction d’un presbytère, n° P5518
- Commune, Centre de ski BLANCRUPT, extension d’un bâtiment, n° P5529
- TRADIM SARL, Lotissement le Faing, construction de 3 immeubles,
n° P5534
1990
2227W 3
Permis de construire de 1990 - Échantillon représentatif
ORBEY
- SANFILIPPO Catherine, Construction d’un gîte et tables d’hôtes,
n° P5454
- STEINER Nicolas, Construction d’un atelier, n° P5480
- SCI BLAISE, Rénovation d’un Presbytère, n° P5496
WALBACH
- SPIESS Michel, Construction d’une maison, n° P5184
1990
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