Versement 2227W

Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Direction des Subdivisions
Bureau : Subdivision de Colmar Est

Sommaire
Art 1-3 : Permis de construire (PC) de l’année 1990
Communes de GRIESBACH-AU-VAL, LABAROCHE, KAYSERSBERG, ORBEY
Échantillon représentatif de 10 % de l’année de recensement de la population 1990

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1990-1990
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin

2227W 1
Permis de construire de 1990 - Échantillon représentatif
GRIESBACH-AU-VAL

 Construction d’un club house n° P5218

 FURTH Daniel, Adjonction d’un garage, n° P5222
KAYSERSBERG

 MARTIN Louis, agrandissement d’une maison, n° P5249

 STE KAYSERSBERG SA, construction d’une station d’épuration, n° P5256

 SPINDLER Thierry, construction d’une maison, n° P5280

 STE KAYSERSBERG SA, construction d’un bâtiment industriel, n° P5292
1990

2227W 2
Permis de construire de 1990 - Echantillon représentatif
LABAROCHE

 SCI LA VIE NOUVELLE, construction de 9 maisons, n° P5317

 HOARAU Gilles, construction d’une maison, n° P5324

 BALTHAZARD Fernande, extension d’un hôtel restaurant, n° P5326

 GIRARD François, construction d’un atelier de mécanique, n° P5331
ORBEY

 Commune, construction d’un presbytère, n° P5518

 Commune, Centre de ski BLANCRUPT, extension d’un bâtiment, n° P5529

 TRADIM SARL, Lotissement le Faing, construction de 3 immeubles,
n° P5534
1990

2227W 3
Permis de construire de 1990 - Échantillon représentatif
ORBEY

 SANFILIPPO Catherine, Construction d’un gîte et tables d’hôtes,
n° P5454

 STEINER Nicolas, Construction d’un atelier, n° P5480

 SCI BLAISE, Rénovation d’un Presbytère, n° P5496
WALBACH

 SPIESS Michel, Construction d’une maison, n° P5184
1990