Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982 (format pdf - 89.8 ko - 18/03/2014)
Versement 2023W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : de l’Urbanisme et de l’Habitat
Bureau : Application du droit des sols
Sommaire
Art 1-19 : Permis de construire (PC)
Échantillon représentatif de l’année de recensement de population 1982
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1982-1982
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 1.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin