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Sommaire : DDE des Côtes-d’Armor : lotissements de Saint-Brieuc à usage d’habitation, 1926-1939
Côte-d’Armor
28 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Côtes-d’Armor : permis de construire, 1984-1989
Côte-d’Armor
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire, 1947-1983
Côte-d’Armor
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire avec aide de l’Etat, 1975
Côte-d’Armor
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire, 1982
Côte-d’Armor
14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Côtes-d’Armor :zones d’aménagement concerte (ZAC), 1964-1991
Côte-d’Armor
21 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Côtes-d’Armor : Zones d’aménagement différé (ZAD) , 1972-1989
Côte-d’Armor
21 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Zones d’aménagement différé (ZAD), 1963-1987
Côte-d’Armor
21 janvier 2014