Répertoire d’archives détaillé : DDE Côtes-d’Armor :zones d’aménagement concerte (ZAC), 1964-1991
publié le 21 janvier 2014 (modifié le 13 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE Côtes-d’Armor : zones d’aménagement concerte (ZAC), 1964-1991 (format pdf - 79.4 ko - 21/01/2014)
Versement 1334W
Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Urbanisme territorialité habitat
Sommaire
Art 1-6 : zones d’aménagement concerte (ZAC)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1964-1991
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor