Répertoire d’archives détaillé : DDE Côtes-d’Armor : Zones d’aménagement différé (ZAD) , 1972-1989
publié le 21 janvier 2014 (modifié le 13 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE Côtes-d’Armor : Zones d’aménagement différé (ZAD) , 1972-1989 (format pdf - 77 ko - 21/01/2014)
Versement 1330W
Direction : Départementale de l’Équipement des Côtes-d’Armor
Service : Urbanisme territorialité habitat
Bureau : Secrétariat
Sommaire
Art 1-5 : Zones d’aménagement différé (ZAD) : notice explicative plans délibération du conseil municipal arrêté préfectoral
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1972-1989
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor