Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire et certificats d’urbanisme, 1991-1996 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Gex), 1984-1998 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire, de démolir et certificat d’urbanisme, 1995-1999 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permis de construire (subdivision de Lagnieu), 1979-1999 Ain 14 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Carrières, études d’impact, cartes de la Dombes, Mâcon, Nantua .., 1855-1922 Ain 19 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux des regroupements de communes de la Subdivision de Belley-Culoz, 1960-2002 Ain 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux communaux sur les communes de la subdivision de Trévoux, 1955-2002 Ain 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Zone d’aménagement concerté, Zone industrielle, Zone d’activités, 1970-2001 Ain 26 mars 2014
