Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Carrières, études d’impact, cartes de la Dombes, Mâcon, Nantua .., 1855-1922
Répertoire détaillé :
Versement n°656W
Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement
Sommaire
Art 1-51 : Dossiers de carrières : instruction, autorisation, renouvellement, déclaration d’abandon, études d’impact. Procès verbaux de réunions du Conseil Départemental d’Hygiène (DRIRE, DAS, DSV). Cartes de la Dombes 1857, Mâcon, Saint-Claude, Nantua, Chambéry 1870, département de l’Ain, 1855-1922
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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4 avril 2016