Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires domaniales concernant le domaine public maritime, 1807-1965
Fonds de la Direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales.
21 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux des ports maritimes, ports étrangers et colonies françaises, 1845-1969
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux des ports maritimes, ports étrangers et colonies françaises.
21 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : législation, sécurité des ports et navires, hydrocarbures, 1877-1971
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation, sécurité des ports et navires, hydrocarbures.
21 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fiscalité portuaire, 1900-1969
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la fiscalité portuaire.
21 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion financière des ports maritimes, 1927-1970
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion financière des ports maritimes.
21 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation générale de la fiscalité portuaire, 1886-1969
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation générale de la fiscalité portuaire.
21 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : administration et régime des ports maritimes, 1918-1969
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'administration et régime des ports maritimes.
21 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées, éclairage et électrification des quais maritimes, 1945-1964
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées, éclairage et électrification des quais maritimes.
21 novembre 2013