Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées, éclairage et électrification des quais maritimes, 1945-1964

publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)

Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées, éclairage et électrification des quais maritimes.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770749

MINISTERE : TRANPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION
BUREAU : PORTS MARITIMES ET PLAISANCE

Sommaire
Art 1-9 (PM 1-PM 9) : voies ferrées, éclairage et électrification des quais : mesures générales
application de la législation et circulaires,
tarifs des chemins de fer,
servitudes imposées par les projets d’aménagement du ministère de la reconstruction et de l’urbanisme
1858-1958
dossiers particuliers
classement par département et par port
1945-1964

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales