Répertoire d’archives détaillé :Dossiers du cabinet de Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat aux transports, 2002-2005
Répertoire détaillé :
Site Internet Archives nationales
Répertoire numérique détaillé du versement 20144650
Cabinet de Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat aux transports, 2002-2004
Sommaire
Art 1-8 : déplacements, 2002-2005
Art 9-12 : Documents d’information adressés aux ministres., 2003-2005
Art 13-27 : Mobilité et infrastructures, 2002-2005
Art 27-30 : Relations bilatérales, 2002-2005
Nombre d’articles : 30 (10 dimabs)
Métrage linéaire : 3.00 ml
Communicabilité : 25 ans à compter de la date du document le plus récent et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
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