Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : minutier chronologique du directeur du transport maritime, 1999-2000
publié le 15 mai 2017 (modifié le 22 août 2017)
Fonds de la Direction du transport maritime, des ports et du littoral versé aux Archives nationales. Il comporte le minutier chronologique du directeur (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Définition et mise en œuvre de la politique portuaire, 1925-2011
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Sous-direction des ports versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement et financement des ports maritimes, l’organisation et réglementation portuaire (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : littoral et ports maritimes. 1932-2001
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 29 octobre 2021)
Fonds de la Direction des transports maritimes, des ports et du littoral versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le littoral et ports (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes et voies navigables, 1864-1979
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 22 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ports maritimes et voies navigables.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux de ports autonomes, 1962-1992
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 22 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux de ports autonomes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : littoral, filière portuaire .., 1987-2005
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 22 août 2017)
Fonds de la Direction des transports maritimes, des ports et du littoral versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le littoral, filière portuaire (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Budget de la direction des ports et de la navigation maritime, 1980-1985
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 22 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le budget de la direction.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ports maritimes, 1957-1989
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 22 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ports maritimes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection du littoral, domaine public maritime, police, sauvetage en mer, 1951-1988
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 22 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la protection du littoral, domaine public maritime, police, sauvetage en (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports autonomes : projets d’aménagement, études, 1953-1987
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 22 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les projets d’aménagement, études des ports (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes d’Outre mer : budget, programmes d’investissements d’équipements, 1965-1986
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 24 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur LES ports maritimes d’Outre mer : budget, programmes d’investissements (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports autonomes : budget, fiscalité, 1969-1986
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 24 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le budget, fiscalité des ports autonomes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès verbaux des conseils d’administration des ports autonomes, 1972-1986
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 24 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des procès verbaux des conseils d’administration des ports (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dragages, aménagements portuaires, desserte maritime Corse, 1969-1987
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 24 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les dragages, aménagements portuaires, desserte maritime (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux des ports maritimes, 1954-1979
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 24 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les contentieux des ports maritimes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux dans les ports maritimes, défense contre la mer, 1924-1981
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 24 août 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux dans les ports maritimes, défense contre la (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des ports maritimes dockers, 1936-1983
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation des ports maritimes dockers.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des ports maritimes, 1911-1981
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 5 novembre 2021)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation des ports maritimes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : domaine public maritime, ports, littoral, 1856-1992
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le domaine public maritime, ports, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : courriers de la direction des ports et de la navigation maritimes , 1975-1978
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte les courriers de la direction
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation des ports maritimes, navigation maritime, 1880-1982
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation des ports maritimes, la navigation (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : association pour le développement des grands ports français, réunions des directeurs des ports autonomes, 1968-1978
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’ association pour le développement des grands ports français, réunions des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : congrès portuaires, ports, littoral,.. 1880-1978
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 29 novembre 2021)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les congrès portuaires, ports, littoral (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : orientations pour les transports terrestres, liaison Corse - continent , 1974-1979
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les orientations pour les transports terrestres, liaison Corse - (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes du Maroc et de l’Algérie, 1887-1962
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ports maritimes du Maroc et de l’Algérie.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes, 1892-1941
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ports maritimes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes, stations de sauvetage, canal de Suez, 1865-1965
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ports maritimes, stations de sauvetage, canal de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : VIème Plan : ports de plaisance, 1964-1971
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le VIème Plan concernant les ports de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plan de modernisation et d’équipement des ports maritimes et de pêche et des phares et balises, 1952-1961
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le plan de modernisation et d’équipement des ports maritimes et de pêche et des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes de commerce et de pêche, 1841-1975
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ports maritimes de commerce et de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes, comptabilité des crédits pour travaux, 1921-1965
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la comptabilité des crédits pour travaux des ports (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux de défense contre la mer dans les ports et les communes côtières, 1934-1970
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux de défense contre la mer dans les ports et les communes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux dans les ports, 1950-1974
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux dans les ports.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux dans les ports maritimes, 1916-1965
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux dans les ports maritimes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports autonomes et ports maritimes, 1854-1975
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ports autonomes et ports maritimes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonds d’investissement des ports maritimes et fluviaux, 1971-1975
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds d’investissement des ports maritimes et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion financière des ports non autonomes, 1921-1976
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion financière des ports non autonomes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports et voies navigables : travaux géographiques, 1944-1970
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux géographiques.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports et voies navigables : matières dangereuses et pollution, 1887-1970
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les matières dangereuses et pollution.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dépôts d’hydrocarbures dans les ports maritimes et fluviaux, pipe-lines, 1925-1972
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 29 novembre 2021)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les dépôts d’hydrocarbures dans les ports maritimes et fluviaux, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires domaniales concernant le domaine public maritime, 1807-1965
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la Direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux des ports maritimes, ports étrangers et colonies françaises, 1845-1969
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux des ports maritimes, ports étrangers et colonies (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : législation, sécurité des ports et navires, hydrocarbures, 1877-1971
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation, sécurité des ports et navires, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fiscalité portuaire, 1900-1969
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la fiscalité portuaire.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion financière des ports maritimes, 1927-1970
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion financière des ports maritimes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation générale de la fiscalité portuaire, 1886-1969
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation générale de la fiscalité (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : administration et régime des ports maritimes, 1918-1969
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’administration et régime des ports maritimes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées, éclairage et électrification des quais maritimes, 1945-1964
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 15 septembre 2017)
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées, éclairage et électrification des quais (...)