Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19820051

Ministère : Environnement et cadre de vie
Direction : Ports et navigation maritimes
Sous-direction : Exploitation

Sommaire
Art 1-2 (PM 1296-PM 1297) : recueils des lois et des décrets
1864-1958
Art 3 (PM 1298) : port de Bayonne : construction d’une jetée de protection à l’embouchure de l’Adour
1959-1960
Art 4 (PM 1299) : ports fluviaux et gares d’eau :
plans des installations sur la Seine, l’Yonne, la Marne et les voies navigables du département de la Seine ,
plans de canaux
1940-1945
Art 5-8 (PM 1300-PM 1303) : service central d’exploitation et service technique central de la direction des ports maritimes et voies navigables :
fichier des études de portée générale, études elles-mêmes
1973-1978
Art 9-10 (PM 1304-PM 1305)  : statistiques réalisées par le service central d’exploitation :
résultats de l’exploitation des ports maritimes
1966-1979
Art 11 (PM 1306) : enquête sur la réforme des personnels de l’administration des travaux publics
1962-1963
Art 12 (PM 1307) : service central d’exploitation :
transport des hydrocarbures
1945-1951
Art 13-18 (PM 1308-PM 1313) : contentieux concernant
le domaine public maritime,
les voies navigables
1881-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 1.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales