Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux de ports autonomes, 1962-1992

publié le 21 novembre 2013 (modifié le 22 août 2017)

Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux de ports autonomes.

Répertoire détaillé : Administration centrale : travaux de ports autonomes, 1962-1992 (format pdf - 147.3 ko - 21/11/2013)

Versement 20120087

Ministère : EQUIPEMENT, TRANSPORTS ET LOGEMENT
Direction : TRANSPORT MARITIME, PORTS ET LITTORAL
Sous-direction : PORTS
Bureau : AMENAGEMENT ET FINANCEMENT

Sommaire
PORTS AUTONOMES DE DUNKERQUE, DU HAVRE, DE ROUEN, DE NANTES-SAINT-NAZAIRE, DE BORDEAUX, DE MARSEILLE
Art 1-73 : Dossier de travaux de ports autonomes : rapport, avis, étude de rentabilité, prise en considération des travaux, affectation de programme, mise en place des crédits, conventions d’engagement.
1962-1992

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 73 dossiers
Métrage linéaire : 7,30 ml (25 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales