Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des chemins de fer, 1846-1969
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle des chemins de fer.
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19830103
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-46 (tt 5202-tt 5247) : tutelle des chemins de fer :
. travaux (1922-1931),
. domaine public (1853-1936),
. surtaxes locales (1892-1930),
. chemins de fer coloniaux (1949),
. voies ferrées des ports, constructions de lignes (1879-1936),
. réseaux Paris-Orléans et Sud (1885-1913),
. ponts sur le Rhin (1921-1957),
. VFIL (voies ferrées d’intérêt local) et tramways
(1846-1957),
. transports postaux (complément en série F14 14 922-14 923 (1938-1960)
. électrification (complément en F14 14421-14453)
1846-1969
Art 19 (tt 5520) : travaux du comité
consultatif des chemins de fer (1919-1921) et du comité de l’exploitation technique des chemins de fer (1880-1910)
(complément aux cotes F14 12362-12391 et F14 13580-13582)
1880-1921
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 47
Métrage linéaire : 7m.l
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : tutelle des chemins de fer, 1846-1969 (format pdf - 46.2 ko - 24/02/2016)