Transports ferroviaires
La série F14 contient de très nombreux versements relatifs aux chemins de fer :
- questions statutaires et financières
F14 8508-8588
Dossiers généraux sur les chemins de fer, situation financière des réseaux, 1840-1900
F14 9189-9239
Tramways, 1846-1885 ; conventions avec les compagnies, subventions, émissions d’obligations, situation des VFIL, rapports, 1843-1899
F14 9561-9580
Accidents, par réseaux, 1843-1860 ; instructions, police des gares, 1848-1897
F14 11169-11172
Lignes de Paris à Saint-Germain et Versailles, chemins de fer du Mexique, 1824-1868
F14 11324-11326
Correspondance, interventions, 1870-1914
F14 12111-12136
Conventions des grandes compagnies de chemins de fer, 1883-1924
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Planification des grands projets d’Infrastructures ferroviaires (1970-2011)
publié le 3 avril 2018
Fonds de la sous-direction des transports ferroviaires versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les grands projets d’Infrastructures (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élaboration de la politique des Transports ferroviaires, 1973-2005
publié le 1er juin 2017
Fonds de la Sous-direction des transports ferroviaires versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les schémas directeurs des réseaux à grandes vitesse, les projets et investissements (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports ferroviaires et politique des déplacements urbains, 1977-2006
publié le 18 mai 2017
Fonds de la sous-direction des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les aides de l’État, le déclassements (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité ferroviaire,1967-2011
publié le 15 mai 2017
Fonds du Bureau sécurité des transports ferroviaires versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les passages à niveau, les tunnels ferroviaires.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Planification des grands projets d’Infrastructures ferroviaires, 1981-2009
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Sous-direction des transports ferroviaires versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les projets de lignes à grande vitesse (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élaboration de la politique des Transports ferroviaires, 1981-2007
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Sous-direction des transports ferroviaires versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’investissement ferroviaire, l’organisation des transports ferroviaires, (...)
Série F14 : Chemins de fer : questions statutaires et financières, investissements et contrôle technique ..., 1921-1959
publié le 3 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Série F14 Chemins de fer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les questions statutaires et financières, investissements et contrôle technique (...)