Relations internationales

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Information routière : Coopération technique avec les administrations routières étrangères, 1989-2009
publié le 18 mai 2017
Fonds de la sous-direction du développement du réseau routier national versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité des tunnels, le télépéage (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission intergouvernementale franco-italienne de contrôle du tunnel à la suite de l’incendie tunnel du Mont-Blanc, 1999-2003
publié le 16 mai 2017
Fonds de la Sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés versé aux Archives nationales . Il comporte des dossiers de réunion de la commission intergouvernementale franco-italienne de contrôle (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Coopération régionale dans les Alpes et les Pyrénées, 1992-2013
publié le 16 mai 2017
Fonds de la Mission des Alpes et des Pyrénées versé aux Archives nationales . Il comporte des dossiers sur la coopération régionale dans les Alpes, la coopération franco-espagnole ; notes de fond, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports intelligents, 1996-2013
publié le 16 mai 2017
Fonds de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la coopération internationale, la billettique (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Stratégie et politiques intermodales des transports terrestres, 1982-2002
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Sous-direction de la stratégie et des politiques intermodales versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les actions internationales, les actions intermodales et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : infrastructures ferroviaires de l’URSS .. 1919-1939
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds du ministère des travaux publics versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les infrastructures ferroviaires de l’URSS ...
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coopération internationale concernant les transports ferroviaires, 1968-1989
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la coopération internationale concernant les transports (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports terrestres - affaires européennes, 1961-1983
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affaires européennes.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études et réunions internationales sur les réglementations des transports, 1948-1983
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des études et réunions internationales sur les réglementations des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports internationaux par chemins de fer, 1878-1941
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports internationaux par chemins de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : application du traité de Rome sur les transports, 1957-1970
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’application du traité de Rome sur les transports.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Navigation sur le Rhin et la Moselle ; transport scolaires 1950-1978
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la navigation sur le Rhin et la Moselle ; transport (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : CEE : commissions d’experts gouvernementaux sur les transports, 1952-1974
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la CEE : commissions d’experts gouvernementaux sur les (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de diverses instances internationales des transports, 1961-1975
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de diverses instances internationales des transports.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission d’experts des transports de la Communauté européenne du charbon et de l’acier, 1953-1957
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission d’experts des transports de la Communauté européenne du charbon et de (...)