Questions statutaires et financières

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : conventions et réforme sur les services ferroviaires voyageurs et marchandises, 1910-1989
publié le 6 décembre 2013 (modifié le 24 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conventions et réforme sur les services ferroviaires voyageurs et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : procès-verbaux des conseils d’administration de la SNCF, 1980-1988
publié le 6 décembre 2013 (modifié le 24 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des procès-verbaux des conseils d’administration de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : compagnies de chemins de fer et SNCF : surtaxes locales temporaires, 1897-1953
publié le 6 décembre 2013 (modifié le 24 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les compagnies de chemins de fer et SNCF : surtaxes locales (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer de la Sarre : conseil d’administration, 1948-1965
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 24 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer de la Sarre : conseil d’administration.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer : gestion du domaine public, concours d’autres services de l’équipement, travaux des ports, 1948-1978
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 24 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer : gestion du domaine public, concours d’autres services de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local (VFIL), 1870-1978
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 24 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des chemins de fer, 1846-1969
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 24 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle des chemins de fer.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : suivi du domaine public de la SNCF, coordination des transports, 1913-1980
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le suivi du domaine public de la SNCF, coordination des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux des séances du conseil d’administration de la SNCF, 1971-1981
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux des séances du conseil d’administration de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports et études de la DATAR et de l’inspection générale sur l’utilisation du domaine des chemins de fer et sur la décentralisation, 1973-1981
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports et études de la DATAR et de l’inspection générale sur l’utilisation du domaine des chemins de fer (...)
 
Sommaire : Administration centrale : finances de la SNCF, 1939-1980
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les finances de la SNCF.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux des séances du comité des marchés de la SNCF, 1976-1978
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux des séances du comité des marchés de la SNCF.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions nationales passées entre l’Etat et les compagnies de chemins de fer, 1852-1922
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conventions nationales passées entre l’Etat et les compagnies de chemins de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer algériens : VFIL (voies ferrées d’intérêt local) et tramways, 1875-1950
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer algériens.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fermetures de lignes et transports de remplacement de trains, 1938-1951
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les fermetures de lignes et transports de remplacement de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des chemins de fer, 1875-1976
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tutelle des chemins de fer.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Voies ferrées d’intérêt local et tramways, 1872-1970
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d’intérêt local et tramways.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : acquisitions de terrains ..., 1964-1978
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : acquisitions de terrains ...
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux du conseil d’administration de la SNCF, 1963-1964
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux du conseil d’administration de la SNCF.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de séances ou procès-verbaux du conseil d’administration de la SNCF, 1945-1968
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers séances ou procès-verbaux du conseil d’administration de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer : commission spécialisée de l’inspection générale, 1896-1968
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer : commission spécialisée de l’inspection (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies de chemin de fer et SNCF : organisation, 1846-1970
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation des compagnies de chemin de fer et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : comptes, budgets, et autres documents financiers, 1911-1974
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les comptes, budgets, et autres documents financiers de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports particuliers sur les comptes et la gestion de la SNCF, 1966-1971
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports particuliers sur les comptes et la gestion de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : questions statutaires et financières, 1929-1955
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 1er août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les questions statutaires et financières de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : procès-verbaux de séances du conseil d’administration, 1957-1966
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 1er août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux de séances du conseil d’administration de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réseau corse, compagnie des chemins de fer économiques et autres petites compagnies locales, 1883-1964
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 1er août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le réseau corse, compagnie des chemins de fer économiques et autres petites compagnies (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer de Tunisie, du Maroc et d’Algérie ; SNCFA (société nationale des chemins de fer algériens), 1926-1954
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 1er août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer de Tunisie, du Maroc et d’Algérie.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transformation des statuts des anciennes compagnies de chemin de fer après la création de la SNCF, 1937-1964
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 1er août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le transformation des statuts des anciennes compagnies de chemin de fer après la création (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées d’intérêt local : budget, fonctionnement, plans d’équipement national, 1923-1963
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 1er août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d’intérêt local.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF, questions financières, 1938-1964
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 1er août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers les questions financières de la SNCF.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer : guerre de 1939-1945 , 1923-1955
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 1er août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer pendant la guerre 1939-1945