Travail et affaires sociales des transports

 

Dossiers de l’administration centrale et de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin.

 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travail et affaires sociales dans le domaine des transports terrestres, 1923-1993
publié le 1er juin 2017
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la protection sociale, la réglementation du travail, de l’emploi et des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travail et affaires sociales dans le domaine des transports terrestres , 1944-2007
publié le 15 mai 2017
Fonds de versé de la Sous-direction du travail et des affaires sociales aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation du travail dans les transports terrestres, l’emploi, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : conditions sociales dans les transports ferroviaires et urbains, 1941-2002
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les conditions sociales dans les transports ferroviaires et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travaux et rapports de l’organisation internationale du travail, politique commune des transports ; Transports routiers, 1941-1988
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux et rapports de l’organisation internationale du travail, politique commune des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : épuration administrative à la SNCF, 1946-1977
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’épuration administrative à la SNCF.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Application de la législation sociale et questions sociales dans le domaine des transports, 1908-1958.
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’application de la législation sociale et questions sociales dans le domaine des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Procès-verbaux de séances de la commission mixte du statut de la SNCF, 1951-1983
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des procès-verbaux de séances de la commission mixte du statut de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :programmes d’action et budget du bureau des transports ferroviaires et transports urbains ; RATP : RER, syndicats, 1966-1982
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les programmes d’action et budget du bureau des transports ferroviaires et transports (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : PV du conseil d’administration de l’Association pour la Formation professionnelle dans les Transports ; PV du conseil d’administration du service national des examens du permis de conduire, 1974-1980
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des PV du conseil d’administration de l’Association pour la Formation professionnelle dans les Transports ; (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : transports terrestres : Dossiers d’épuration administrative ; Pensions des anciens agents d’Afrique du Nord ... 1945-1972
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers d’épuration administrative ; pensions des anciens agents d’Afrique du Nord (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Personnels des compagnies de chemins de fer, puis de la SNCF, 1886-1946
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les personnels des compagnies de chemins de fer, puis de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Contrôle des conditions de travail dans les transports routiers : statistiques trimestrielles, 1970-1975
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le ontrôle des conditions de travail dans les transports routiers : statistiques (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Epuration à la SNCF en Alsace-Lorraine et à la RATP, 1940-1953
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’épuration à la SNCF en Alsace-Lorraine et à la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : personnel concernant les transports terrestres, 1922-1972.
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le personnel .
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : personnel et questions sociales concernant les transports terrestres, 1946-1972.
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le personnel et questions sociales.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Procès verbaux de l’Inspection du travail des transports aux entreprises de transports de la subdivision de Colmar,1987-1993
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des procès verbaux de l’Inspection du travail des transports aux entreprises de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Contrôle de la législation du travail dans les entreprises de transports routiers de marchandises et de voyageurs, 1985-2000
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le contrôle de la législation du travail dans les entreprises de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Comité d’hygiène et sécurité et des conditions de travail dans différentes entreprises de transports, 1991-1997
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers du comité d’hygiène et sécurité et des conditions de travail dans différentes (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : contrats de progrès pour les entreprises de transport, 1993-1996
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les contrats de progrès pour les entreprises de (...)