Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : conditions sociales dans les transports ferroviaires et urbains, 1941-2002

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les conditions sociales dans les transports ferroviaires et urbains.

Répertoire détaillé : Administration centrale : conditions sociales dans les transports ferroviaires et urbains, 1941-2002 (format pdf - 116.5 ko - 27/12/2013)

Versement 20110124

MINISTERE : Equipement, Logement, transports et mer
DIRECTION : Transports terrestres
SOUS-DIRECTION : Travail et affaires sociales
BUREAU : Transports ferroviaires et transports urbains

Sommaire
Art 1-39 : Société nationale des chemins de fer français (SNCF), statut, cadre, conditions de travail et représentation des agents, 1946-2002
Art 39-45 : entreprises auxiliaires du domaine ferroviaire, 1958-1985
Art 45-56 : transports départementaux ou régionaux, fermeture ou réduction des voies ferrées d’intérêt local (VFIL), 1941-1989
Art 57-67 : réseaux de transport urbain, 1945-1989
Art 68-82 : Régie autonome des transports parisiens (RATP), 1948-1987

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 82
Métrage linéaire : 8 (28 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales