Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : épuration administrative à la SNCF, 1946-1977
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’épuration administrative à la SNCF.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19930131
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN D’OEUVRE DES TRANSPORTS
Sommaire
Art 1 : épuration administrative à la SNCF :
. réclamations d’agents frappés de mesures d’épuration,
. proposition de loi tendant à accorder des avantages de carrières aux agents de la SNCF alsaciens et lorrains expulsés pendant l’occupation allemande
1946-1977
Communicabilité : 50 ans
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : épuration administrative à la SNCF, 1946-1977 (format pdf - 8.9 ko - 29/02/2016)