Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement autoroute A10, 1951-1989
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement autoroute A10 (Paris . Bordeaux, l’Aquitaine).
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19900254
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET MER
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : AUTOROUTES ET OUVRAGES CONCÉDÉS
BUREAU : OPÉRATIONS AUTOROUTIÈRES
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement autoroute A10 (Paris . Bordeaux, l’Aquitaine)
Art 1-77 : principes généraux :
. études générales et préliminaires,
. avant-projets,
. déclaration d’utilité publique,
. travaux,
. exploitation
1951-1989
Art 78-87 : concession
. société d’économie mixte,
. opérations financières,
. crédits
1958-1988
Art 88-94 : interventions sur le tracé, 1965-1989
Art 95-99 : installations annexes et servitudes, 1961-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 99
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement autoroute A10, 1951-1989 (format pdf - 94.9 ko - 22/02/2016)