Politique routière, études et programmes

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coordination de l’action des services du ministère dans le domaine routier (1988-2001)

publié le 3 avril 2018

Fonds de la direction générale des routes versé aux Archives nationales.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entretien, Conservation et aménagement pour l’usager du domaine routier national, 1896-2007

publié le 1er juin 2017

Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’entretien et gestion du patrimoine, la relation avec la Sous-direction de l’Exploitation et de la (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Investissements routiers : Dossiers techniques d’opération routière, 1970-2008

publié le 31 mai 2017 (modifié le 2 avril 2019)

Fonds d’archives de la Sous-direction des investissements routiers (direction générale des routes versé Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les études d’itinéraires, d’opportunité, (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Direction générale des routes et des services rattachés, 1961-2005

publié le 26 mai 2017

Fonds de la direction générale des routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affaires européennes.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dossier de la Direction générale des routes et des services rattachés, 1958-2007

publié le 23 mai 2017

Fonds de la direction générale des routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers thématiques de la la direction, l’action internationale (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dossier du conseiller juridique auprès du directeur général des routes puis du directeur des infrastructures de transport, 1984-2011

publié le 22 mai 2017

Fonds de la direction générale des routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’assistance à la rédaction des textes normatifs, le conseil juridique aux services, les (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Information routière : Bison futé, 1976-2004

publié le 17 mai 2017

Fonds de la sous-direction du réseau routier non concédé et du trafic versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les campagnes de communication, le uivi des opérations de (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Coordination de l’action des services du ministère dans le domaine routier, 1993-2001

publié le 17 mai 2017

Fonds de la direction des routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la charte de l’innovation routière, normalisation européenne et (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Aménagement du réseau concédé, 1965-2008

publié le 16 mai 2017

Fonds de la Sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés versé aux Archives nationales . Il comporte des dossiers sur le suivi des opérations d’investissement sur autoroutes en services (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dossiers thématiques du sous-directeur des autoroutes et ouvrages concédés, 1982-1989

publié le 16 mai 2017

Fonds de la Sous-direction des autoroutes et ouvrages concédé versé aux Archives nationales . Il comporte des dossiers sur la maîtrise publique, nationale et régionale de la gestion et de l’expansion (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :courrier arrivée et du courrier départ de la direction des routes et de la circulation routières, 1941-1955

publié le 28 janvier 2016 (modifié le 2 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des :courrier arrivée et du courrier départ de la (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : courrier parlementaire de la direction des routes, 1968-1975

publié le 27 janvier 2016 (modifié le 2 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des :courrier arrivée et du courrier départ de la direction.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : parc automobile des centres d’étude techniques , centre d’études des tunnels, … 1982

publié le 27 janvier 2016 (modifié le 2 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le parc automobile des centres d’étude techniques , centre d’études des (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : routes et circulation routières : registres de comptabilité budgétaire, 1951-1965

publié le 27 janvier 2016 (modifié le 2 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des registres de comptabilité budgétaire.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dossier de présentation de la direction des routes remis au Ministre, 1984-2002

publié le 12 août 2015 (modifié le 30 juin 2017)

Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers de présentation de la direction des routes remis au ministre.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réunions des directeurs des routes des pays d’Europe Centrale et Orientale, 1990-1999

publié le 26 novembre 2013 (modifié le 31 août 2021)

Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les réunions des directeurs des routes des pays d’Europe Centrale et (...)

Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : Conférences des Directeurs et des Directeurs adjoints des Routes de l’Europe de l’Ouest, 1992-1999

publié le 26 novembre 2013 (modifié le 31 août 2021)

Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les conférences des directeurs et des directeurs adjoints des routes de l’Europe de (...)

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations routières inscrites dans le programme Recueil sélectif d’opérations RESO, 1983