Flotte de commerce

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Flotte de commerce, 1935-2005
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Sous-direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le soutien et développement des compagnies de transport maritime, l’action (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accords maritimes de la flotte de commerce, 1818-2005
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Mission de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organisations internationales, la sécurité maritime (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : licences d’importation de navires de pêche, 1948-1980
publié le 5 mars 2014 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la Mission de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les licences d’importation de navires de pêche.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accords internationaux et réglementation concernant le transport maritime, 1872-1963
publié le 26 décembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la Mission de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les accords internationaux et réglementation concernant le transport (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relations internationales, économie du transport maritime, métiers, emploi, organisation portuaire, 1938-1993
publié le 26 décembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les relations internationales, économie du transport maritime, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accords commerciaux pour l’achat de navires à l’étranger, 1949-1961
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les accords commerciaux pour l’achat de navires à (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies maritimes d’économie mixte, 1948-1976
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les compagnies maritimes d’économie mixte.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies maritimes d’économie mixte, 1948-1976 : Administration centrale : normes des navires, pollution maritime, … 1969-1978
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les compagnies maritimes d’économie mixte (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relations internationales concernant le maritime, 1962-1975
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les relations internationales concernant le (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : minutiers de la direction de la flotte de commerce, 1980-1982
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les minutiers de la direction.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur le transport et le trafic maritimes, les coûts de ces transports, la conteneurisation, .. 1963-1978
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur le transport et le trafic maritimes, les coûts de ces transports, la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : flotte de commerce : recherche, international ..., 1955-1983
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la recherche, international (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : minutiers de la direction de la flotte de commerce et de l’équipement naval, 1970-1979
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des minutiers de la direction.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale , 1951-1980
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aide à la construction (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Difficultés des chantiers de construction navale, 1952-1980
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les difficultés des chantiers de construction (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aides aux chantiers navals, 1969-1984
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les aides aux chantiers (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : équipement naval : recherches sur la propulsion nucléaire, 1959-1982
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les recherches sur la propulsion (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études, recherche en construction navale, 1973-1982
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des études, recherche en construction navale.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Aide à la construction navale, 1952-1983
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aide à la construction (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : documents comptables et financiers concernant l’aide à la construction navale, 1959-1971
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aide à la construction (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : décisions ministérielles d’aide à la construction navale, 1969-1980
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des décisions ministérielles d’aide à la construction (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : décisions ministérielles concernant l’aide à la réparation navale, 1978-1983
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des décisions ministérielles concernant l’aide à la réparation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers non admis à l’aide à la réparation navale, 1978-1983
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers non admis à l’aide à la réparation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statistiques trimestrielles du commerce extérieur (marine marchande), 1963-1972
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les statistiques trimestrielles du commerce (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur transports maritimes de la CEE, les aides à la construction navale en Europe … ,1955-1975
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur transports maritimes de la CEE, les aides à la construction navale en (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies maritimes d’économie mixte, 1948-1976
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les compagnies maritimes d’économie (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recherche, sécurité, lutte contre les pollutions, protection de la pêche et navires, 1951-1981
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la recherche, sécurité, lutte contre les pollutions, protection de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : reconstitution de la flotte de commerce et de l’équipement naval, 1949-1977
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la reconstitution de la flotte de commerce et de l’équipement (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres comptables de l’aide à la reconstitution de la flotte de commerce et de pêche, 1948-1967
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des registres comptables de l’aide à la reconstitution de la flotte de commerce et de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conférences des nations-unies pour le commerce et le développement (Marine marchande), 1964-1972
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conférences des nations-unies pour le commerce et le (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Flotte de commerce et équipement naval, 1921-1953
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’enquête sur l’armement charbonnier en France, différentes aides à (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrat de construction du paquebot France de la compagnie générale transatlantique, 1961
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrat de construction du paquebot France de la compagnie (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plan de relance de la flotte marchande, primes d’équipement par navire, 1970-1975
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le plan de relance de la flotte marchande, primes d’équipement par (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : armement naval, 1955-1970
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’armement naval.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Equipement naval, 1957-1980
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’équipement naval.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies d’économie mixte maritime, desserte maritime de la Corse, 1970-1980
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les compagnies d’économie mixte maritime, desserte maritime de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : investissements d’armateurs français à l’étranger et d’armateurs étrangers en France, 1965-1974
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les investissements d’armateurs français à l’étranger et d’armateurs (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Equipement naval : fiscalité ..., 1950-1978
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la fiscalité des navires concentrations d’armements (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : construction navale, 1960-1977
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la construction navale.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : équipements pour la lutte contre la pollution de la mer, naufrage de l’Amoco-Cadiz, 1946-1980
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les équipements pour la lutte contre la pollution de la mer, naufrage (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission consultative des marchés de la marine marchande, 1882-1962
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission consultative des marchés de la marine (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : renflouement, réparation et transformation de navires, aides de l’Etat .., 1945-1971
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le renflouement, réparation et transformation de navires, aides de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : construction du paquebot France, 1953-1973
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la construction du paquebot France.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vente du paquebot Pasteur, 1944-1961
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la vente du paquebot Pasteur.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chantiers de construction navale, 1945-1980
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chantiers de construction (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réparation et construction navales, situation des entreprises nationales et à l’étranger, 1956-1980
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réparation et construction navales, situation des entreprises (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : paquebot France, 1948-1979
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le paquebot France.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : équipement naval : pêche et commerce, 1969-1977
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’équipement naval : pêche et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Equipement naval : études, lutte contre la pollution, 1945-1980
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des études, lutte contre la pollution.
 
Sommaire : Administration centrale : liste des navires saisis à l’étranger ou ayant fait naufrage pendant la guerre de 1939-1945, 1941-1942
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la liste des navires saisis à l’étranger ou ayant fait (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux entre armateurs, subventions à l’armement, 1947-1975
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les contentieux entre armateurs, subventions à (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports maritimes pendant la seconde guerre mondiale, 1939-1948
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les transports maritimes pendant la seconde guerre (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réquisitions, dommages de guerre équipement naval, 1922-1969
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les réquisitions, dommages de guerre équipement (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fusion de la compagnie des messageries maritimes et de la compagnie générale transatlantique, 1960-1974
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur la fusion de la compagnie des messageries maritimes et de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : assurance des navires en construction aux chantiers de l’Atlantique, 1961-1963
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur l’assurance des navires en construction aux chantiers de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réquisitions et déréquisitions des bateaux , 1940-1949
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les réquisitions et déréquisitions des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : reconstruction de la flotte de commerce, 1947-1968
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur la reconstruction de la flotte de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :études sur l’exploitation des paquebots français et étrangers, sur l’économie des transports, 1958-1975
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les études sur l’exploitation des paquebots français et étrangers, sur l’économie des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dommages de guerre équipement naval : règlement définitif et contentieux, réquisitions, 1939-1965
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les dommages de guerre équipement (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : équipements, coût et exploitation des navires, la coopération, 1962-1980
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds du cabinet de la marine marchande versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les équipements, coût et exploitation des navires, la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : assimilation de bateaux étrangers à des bateaux français par la COFACE, 1971-1976
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’assimilation de bateaux étrangers à des bateaux français par la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : modernisation de la flotte marchande, plan Morin, 1963-1971
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Compagnie générale maritime et filiales, 1972-1978
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la Compagnie générale maritime et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : questions (flotte de commerce) traitées surtout au niveau d’organismes internationaux, 1945-1980
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les questions traitées au niveau d’organismes (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : desserte de la Corse : travaux de divers comités et commissions, 1969-1975
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la desserte de la Corse.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :problèmes concernant la sécurité et l’équipement des navires, 1968-1978
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la sécurité et l’équipement des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navire à propulsion nucléaire, 1957-1965
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur le navire à propulsion nucléaire.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :études, plans, concernant différents types de navires et d’équipements d’aide à la navigation, 1953-1978
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les études, plans, concernant différents types de navires et d’équipements d’aide à la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1919-1971
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’aide à la construction navale.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fiscalité maritime, petit cabotage, 1956-1966
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la fiscalité maritime, petit (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports maritimes internationaux, 1954-1972
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les transports maritimes internationaux.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sociétés et compagnies de transports maritimes, 1924-1962
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les sociétés et compagnies de transports maritimes.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission interministérielle en faveur de l’armement, 1952-1971
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers de la commission interministérielle en faveur de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chantiers de construction navale,, 1958-1969
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les chantiers de construction (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1955-1972
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’aide à la construction navale.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Compagnie générale transatlantique et Compagnie des messageries maritimes, 1912-1977
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la Compagnie générale transatlantique et Compagnie des messageries (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : flotte de commerce et équipement naval, 1945-1975
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers du directeur.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission des garanties et du crédit au commerce extérieur (marine), 1951-1974
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la commission des garanties et du crédit au commerce (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la réparation de navires français et étrangers, reconstitution de la flotte de commerce ... 1945-1958
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’aide à la réparation de navires français et étrangers, reconstitution de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : marine marchande : activités des agences d’émigration, 1875-1950
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les activités des agences d’émigration.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : confirmations et exécutions d’affrètements, crise de Suez, … 1956-1977
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les confirmations et exécutions d’affrètements, crise de Suez (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enregistrement des noms de navires, et contrôle des transferts de propriété des navires de plaisance, 1968-1975
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’enregistrement des noms de navires, et contrôle des transferts de propriété des navires (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aides à l’armement naval et en particulier au cabotage, 1948-1972
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les aides à l’armement naval et en particulier au (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : constructions et achats de navires (cargos et paquebots surtout) en France et à l’étranger, 1943-1960
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les constructions et achats de navires en France et à (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : construction des chalutiers, 1940-1954
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la construction des chalutiers.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : construction navale, 1923-1964
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la construction navale.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : flotte de commerce : sécurité des navires, 1947-1970
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la sécurité des navires.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1946-1970
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’aide à la construction navale.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats de navires entre armateurs et constructeurs, 1952-1969
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les contrats de navires entre armateurs et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : construction et réparation navales en France, en Europe et dans le monde, 1958-1978
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la construction et réparation navales en France, en Europe et dans le (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coordination des flottilles, lutte contre la pollution des eaux, 1960-1977
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la coordination des flottilles, lutte contre la pollution des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à l’armement naval, 1962-1970
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’aide à l’armement naval.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions d’indemnisation, de remplacement ou de remise en état de navires perdus sous réquisition, 1942-1954
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la conventions d’indemnisation, de remplacement ou de remise en état de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : achats et ventes de navires …, 1900-1961
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les achats et ventes de navires.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Equipement naval : international, 1958-1973
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’équipement naval (international).
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affrètements, fiscalité des ports, 1952-1975
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affrètements, fiscalité des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ventes par les domaines d’épaves de navires, pollutions maritimes, international, 1945-1960
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ventes par les domaines d’épaves de navires, pollutions maritimes, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : international : construction navale, 1963-1977
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la construction navale (international).
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion du parc de liberty-ships cédés par les Etats-Unis à la France, 1950-1954
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion du parc de liberty-ships cédés par les Etats-Unis à la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1954-1967
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aide à la construction navale.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires économiques et matériel naval : courriers, 1950-1960
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des Affaires maritimes et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte les peluriers, chronos et courrier du bureau des affaires économiques et matériel (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chronos de la sous-direction de l’équipement naval, 1955-1956
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les chronos de la sous-direction de l’équipement (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1955-1976
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aide à la construction navale.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :peluriers de la direction de la flotte de commerce, 1937-1958
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les peluriers de la direction.