Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accords commerciaux pour l’achat de navires à l’étranger, 1949-1961

publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les accords commerciaux pour l’achat de navires à l’étranger.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19920117

MINISTERE : Equipement, Logement et Transports
DIRECTION : Flotte de commerce
SOUS-DIRECTION : Affaires commerciales et internationales du transport maritime

Sommaire
Art 1-4 : accords commerciaux pour l’achat de navires à l’étranger : listes transmises par les Affaires étrangères, tableaux des dépenses en devise, application
1949-1961

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales