Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accords internationaux et réglementation concernant le transport maritime, 1872-1963
Fonds de la Mission de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les accords internationaux et réglementation concernant le transport maritime.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire numérique détaillé du versement 20130514
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
rédacteur
Michel Bergeyre
Archives nationales
Paris
2013
Direction de la flotte de commerce et de l’équipement naval
Sommaire
Relations internationales : conférences et accords entre Etats.
Exercice de la souveraineté, attributions de droits.
Protection des océans face à la pollution
Sécurité et règles de navigation
Délimitation du rivage et du domaine public maritime
1872-1963
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 28 (9 dimabs)
Métrage linéaire : 2.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Accords internationaux et réglementation concernant le transport maritime, 1872-1963 (format pdf - 29.1 ko - 04/03/2016)