Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : licences d’importation de navires de pêche, 1948-1980
publié le 5 mars 2014 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la Mission de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les licences d’importation de navires de pêche.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840619
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
Sommaire
Art 1-3 (MAR 8993-MAR 8995) : licences d’importation de navires de pêche
1948-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : licences d’importation de navires de pêche, 1948-1980 (format pdf - 18.2 ko - 04/03/2016)