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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : plan d’occupation des sols, 1970-1991

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14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : plan d’occupation des sols, plans sommaires d’urbanismes, plan d’urbanismes directeur, 1946-1991

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14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Beynost, Miribelet et Saint-Paul-de-Varax, 1973-1984

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14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Saint-Maurice-de-Beynost …, 1972-1983

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14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1982

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14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1981

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14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols Saint-André-de-Corcy, 1971-1975

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14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Dompierre-sur-Veyle, 1971-1976

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14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1972-1977

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14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux des Syndicats de la subdivision de Thoissey (eau, assainissement), 1957-2003

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13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE Ain : Travaux du Syndicat de Voirie de la subdivision de Nantua, 1964-2000

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13 janvier 2014

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