Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : plan d’occupation des sols, 1970-1991
Versement 567W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-29 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1991
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 2.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : photographies sur travaux, véhicules, paysages … (…)
Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des photographies et cassettes audio-visuelles sur des travaux, (…)
4 avril 2016