Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : plan d’occupation des sols, 1970-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 86.8 ko - 14/01/2014)
Versement 567W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-29 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1991
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 2.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain