Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Beynost, Miribelet et Saint-Paul-de-Varax, 1973-1984
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Versement 565W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Beynost.
Art 2 : Miribel.
Art 3 : Miribel et Saint-Paul-de-Varax
565W 1
BEYNOST : élaboration POS 1973 à 1984 Correspondance c.r. Dossiers approuvé
E. Publique complémentaire
1973
1984
565W 2
MIRIBEL : élaboration POS 1974 à 1984
1974
1984
565W 3
MIRIBEL : élaboration POS 1974 à 1984 Dossier POS approuvé.
SAINT-PAUL-DE-VARAX : modification POS 1984
1974
1984
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1973-1984
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain