Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : plan d’occupation des sols, plans sommaires d’urbanismes, plan d’urbanismes directeur, 1946-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : DDE Ain : plan d’occupation des sols, plans sommaires d’urbanismes, plan d’urbanismes directeur, 1946-1991 (format pdf - 80.7 ko - 14/01/2014)
Versement 566W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-9 : Documents d’études de plan d’occupation des sols, plans sommaires d’urbanismes, plan d’urbanismes directeur.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1946-1991
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain