Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1981
Versement 562W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols de :
Art 1-2 : GU Miribel.
Art 3 : Messimy-sur-Saône.
Art 4 : Bourg-en-Bresse.
562W 1
Groupe d’urbanisme (GU) MIRIBEL : POS publiés BEYNOST - TRAMOYES - NEYRON - SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST - MIRIBEL
1977
1981
562W 2
GU MIRIBEL : Arrêtés de publication - Enquête publique - correspondance - c.r.
1977
1981
562W 3
MESSIMY-SUR-SAONE : élaboration POS 1977 à 1981
1977
1981
562W 4
BOURG-EN-BRESSE : élaboration POS 1977 à 1981
1977
1981
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1977-1981
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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