Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1972-1977
Versement 559W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des commune de :
Art 1 : Pont-d’Ain.
Art 2 : Ceyzériat.
559W1
PONT-D’AIN : élaboration POS 1975 à 1977
1975
1977
559W2
CEYZERIAT : élaboration POS 1972 à 1977
1972
1977
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1972-1977
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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