Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1982
Versement 563W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Buellas.
Art 2 : Montracol.
Art 3 : Saint-Paul-de-Varax.
Art 4 : Saint-Rémy.
Art 5 : Saint-Trivier-sur-Moignans.
Art 6 : Bourg-en-Bresse.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1982
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : photographies sur travaux, véhicules, paysages … (…)
Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des photographies et cassettes audio-visuelles sur des travaux, (…)
4 avril 2016