Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Saint-Maurice-de-Beynost ..., 1972-1983
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Versement 564W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Plan d’occupation des sols de Saint-Maurice-de-Beynost et carte communale de Neuville-sur-Ain.
Art 2 : Plan d’occupation des sols de courmangoux (ZEP) et Péronnas.
564W 1
SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST : élaboration POS Dossiers publié approuvé
NEUVILLE-SUR-AIN : carte communale 1983
1974
1983
564W 2
COURMANGOUX : création ZEP 1983. PERONNAS : élaboration POS 1972 à 1983
1972
1983
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1972-1983
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain