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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux de construction et grosses réparations sur les canaux et rivières, 1928-1980

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, 1974-1981

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’appel d’offres pour travaux routiers, sur voies navigables, dans les ports, 1963-1968

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : police des cours d’eau, réglementation et contentieux …., 1895-1982

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : courrier des services de défense contre les inondations, 1928-1959

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux des voies navigables, pour accidents,dommages causés par les inondations …, 1957-1980

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagements de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les voies navigables, 1929-1975

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des transports de matières dangereuses par voies navigables, 1962-1978

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables …, 1964-1979

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : classement aménagement des rivières, réglementation d’utilisation des voies navigables, 1878-1976

Transports

25 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation des voies navigables, 1886-1979

Transports

25 novembre 2013

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