Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagements de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les voies navigables, 1929-1975
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagements de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les voies navigables.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820298
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Art 1-11 (VN 981-VN 991) : aménagements et réfection de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les voies navigables
1929-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales