Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports par voies navigables, 1917-1997
Fonds d'archives du Service des voies navigables versé aux Archives nationales.
29 mars 2019
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Législation et réglementation des voies navigables, 1905-1989
Fonds d'archives du service des voies navigables versé aux Archives nationales
27 mars 2019
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports par voies navigables, 1914-2007
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'organisation des transports par voie navigable, l'infrastructure, financement et domaine.
31 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports par voies navigables, 1940-2006
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation, relation et contrôles des opérateurs et des sociétés de transport fluvial, la police de la navigation et sécurité des bateaux …
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public des voies (…)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les pProcédures de classement, groupe d'études relatifs au domaine public des voies navigables.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies navigables : décentralisation, .. 1955-1993
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies navigables : décentralisation, …
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres de comptabilité budgétaire des voies navigables, 1914-1934
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des registres de comptabilité budgétaire des voies navigable.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : schéma directeur des voies navigables, 1982-1985
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le schéma directeur des voies navigables.
25 novembre 2013