Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports par voies navigables, 1917-1997
publié le 29 mars 2019
Fonds d’archives du Service des voies navigables versé aux Archives nationales.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Législation et réglementation des voies navigables, 1905-1989
publié le 27 mars 2019
Fonds d’archives du service des voies navigables versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports par voies navigables, 1914-2007
publié le 31 mai 2017
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation des transports par voie navigable, l’infrastructure, financement (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports par voies navigables, 1940-2006
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation, relation et contrôles des opérateurs et des sociétés de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public des voies navigables, 1960-1990
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les pProcédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies navigables : décentralisation, .. 1955-1993
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies navigables : décentralisation, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres de comptabilité budgétaire des voies navigables, 1914-1934
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des registres de comptabilité budgétaire des voies (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : schéma directeur des voies navigables, 1982-1985
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le schéma directeur des voies (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux de construction et grosses réparations sur les canaux et rivières, 1928-1980
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux de construction et grosses réparations sur les canaux et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, 1974-1981
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’appel d’offres pour travaux routiers, sur voies navigables, dans les ports, 1963-1968
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la commission consultative des marchés versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les dossiers d’appel d’offres pour travaux routiers, sur voies navigables, dans les (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : police des cours d’eau, réglementation et contentieux …., 1895-1982
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la police des cours d’eau, réglementation et contentieux (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : courrier des services de défense contre les inondations, 1928-1959
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte les courriers des services de défense contre les (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux des voies navigables, pour accidents,dommages causés par les inondations ..., 1957-1980
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les contentieux des voies navigables, pour accidents,dommages causés par (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagements de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les voies navigables, 1929-1975
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagements de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des transports de matières dangereuses par voies navigables, 1962-1978
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des transports de matières dangereuses par voies (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables ..., 1964-1979
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : classement aménagement des rivières, réglementation d’utilisation des voies navigables, 1878-1976
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le classement aménagement des rivières, réglementation d’utilisation des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies navigables : lutte contre les inondations, 1947-1978
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies navigables : lutte contre les (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation des voies navigables, 1886-1979
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 14 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’eExploitation des voies navigables.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement du Rhône, des ports rhénans, 1919-1978
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 14 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement du Rhône, des ports (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Voies navigables intérieures, 1831-1961
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 14 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies navigables intérieures.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Office national de la navigation, police des eaux sur les voies navigables, 1885-1945
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’Office national de la navigation, police des eaux sur les voies (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement et modernisation des voies navigables du nord-est, 1949-1958
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement et modernisation des voies navigables du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux neufs et d’entretien sur les voies navigables et dans les ports, 1870-1975
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux neufs et d’entretien sur les voies navigables et dans les (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation sur le Rhin et la Moselle, 1950-1978
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la navigation sur le Rhin et la Moselle.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation des voies navigables, 1785-1978
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation des voies navigables.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : prises d’eau, renouvellement du parc fluvial, organisation des transports fluviaux, 1724-1977
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les prises d’eau, renouvellement du parc fluvial, organisation des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Batellerie, gestion domaine public fluvial, 1861-1974
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la batellerie, gestion domaine public (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Voies navigables : Défense contre les inondations : travaux par département, 1838-1975
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la défense contre les inondations : travaux par (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : immatriculation et jaugeage, commission centrale du Rhin, batellerie, 1824-1975
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’immatriculation et jaugeage, commission centrale du Rhin, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : canaux et rivières : classement et déclassement (Moselle à Yvelines), 1841-1975
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les canaux et rivières : classement et déclassement (Moselle à (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : canaux et rivières : classement et déclassement (Ain à Moselle), 1836-1975
publié le 22 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les canaux et rivières : classement et déclassement (Ain à (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remorquage et tatouage des bateaux, Office national de la navigation, Rhin, 1856-1971
publié le 22 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le remorquage et tatouage des bateaux, Office national de la navigation, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : batellerie, Office national de la navigation, 1906-1975
publié le 22 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la batellerie, Office national de la (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des voies navigables ..., 1849-1975
publié le 22 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation des voies navigables (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des voies navigables ..., 1878-1975
publié le 22 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des voies navigables (...)
Répertoire d’archives détaillé : Voies navigables : canalisation de la Moselle, conférences des ministres européens des transports, 1948-1966
publié le 22 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la canalisation de la Moselle, conférences des ministres européens des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation de la pêche fluviale, 1893-1976
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation de la pêche fluviale.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection chronologique des décisions et correspondance (voies navigables), 1923-1954
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte la collection chronologique des décisions et correspondance (voies (...)