Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Cotes
19980219/1-19980219/57
Date
1917-1997
Nom du producteur
Bureau Infrastructures – Études et programmes (sous-direction des transports par voies navigables)
Localisation physique
Pierrefitte
Description
Présentation du contenu
Sommaire
Elaboration de la réglementation, autorisations de l’usage de la voie d’eau, études et projets d’infrastructures, tutelle des organismes publics et participation aux commissions.
Art 1-2 : Outils du travail administratifs, recueil des textes et inventaires des ressources hydrauliques, 1917-1992.
Art 3-6 : Elaboration de la réglementation, limites des voies navigables et conditions de travail du personnel des voies navigables et de la batellerie, 1924-1989.
Art 7-10 : Police des eaux, concessions d’outillage public et fonctionnement du service de la navigation, 1956-1988.
Art 11-15 : Conférences européennes et coopération internationale, 1948-1989.
Art 16-18 : Dossiers d’autorisation des navires à passagers, de stationnement des embarcations et des manifestations nautiques, 1985-1990.
Art 19-27 : Etudes, rapports et réunions des groupes de travail sur le trafic fluvial et la refonte de la réglementation, 1968-1989.
Art 28-39 : Dossiers des participations aux comités, conseils et commissions, 1921-1990.
Art 40-51 : Tutelle des organismes publics concourants au transport par voie d’eau, 1960-1996.
Art 52-57 : Suivi des opérations de modernisation d’infrastructure ou de projets de liaisons nouvelles, 1988-1997.