Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies navigables : décentralisation, .. 1955-1993
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19980463
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Voies navigables
Art 1-5 : décentralisation : projets de lois, dossiers de transfert de compétence par région, 1955-1993
Art 6 : Démocratisation du service public (DSP) : projet de loi, 1982-1985
Art 7 : Déconcentration : décrets, projet de décrets, 1982-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : :7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études de l’organisme national de (…)
Fonds de l'organisme national de sécurité routière versé aux Archive nationales. Il comporte des études de l'organisme.
19 janvier 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds de développement économique et (…)
Fonds de la direction des affaires économiques et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds de (…)
19 janvier 2016