Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : schéma directeur des voies navigables, 1982-1985
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le schéma directeur des voies navigables.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19890165
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Art 1-9 : schéma directeur des voies navigables - commission Grégoire : composition, procès-verbaux de séances, marchés, documentation, rapport
1982-1985
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : schéma directeur des voies navigables, 1982-1985 (format pdf - 9.9 ko - 26/02/2016)