Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public des voies navigables, 1960-1990
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les pProcédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public des voies navigables.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19990168
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Procédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public des voies navigables, suivi de l’exécution des opérations d’investissement programmées
Art 1 : procédures de classement et déclassement des voies et terrains du domaine public fluvial, 1974-1990
Art 2-14 : travaux des groupes et commissions d’études sur l’avenir et la modernisation des voies navigables, procès-verbaux des réunions, rapports, correspondance, 1966-1994
Art 15 : suivi de l’exécution des programmes : créations d’ouvrages d’art et de zones de stationnement des embarcations, 1960-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Procédures de classement, groupe d’études relatifs au domaine public des voies navigables, 1960-1990 (format pdf - 27.4 ko - 26/02/2016)