Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux de construction et grosses réparations sur les canaux et rivières, 1928-1980
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux de construction et grosses réparations sur les canaux et rivières.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à (…)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’appel d’offres pour travaux routiers, sur voies navigables, dans les ports, (…)
Fonds de la commission consultative des marchés versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les dossiers d'appel d'offres pour travaux routiers, sur voies navigables, dans les ports.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : police des cours d’eau, réglementation et contentieux …., 1895-1982
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la police des cours d'eau, réglementation et contentieux ….
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : courrier des services de défense contre les inondations, 1928-1959
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte les courriers des services de défense contre les inondations.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux des voies navigables, pour accidents,dommages causés par les inondations …, (…)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les contentieux des voies navigables, pour accidents,dommages causés par les inondations …,
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagements de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les voies (…)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'aménagements de canaux, reconstruction de ponts et contentieux sur les voies navigables.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des transports de matières dangereuses par voies navigables, 1962-1978
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des transports de matières dangereuses par voies navigables.
25 novembre 2013