Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, 1974-1981
publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19870379
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Art 1-21 (VN 1167-VN 1187) : acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, (par département)
1974-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles :
Métrage linéaire :
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, 1974-1981 (format pdf - 48.3 ko - 26/02/2016)