Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, 1974-1981
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19870379
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Art 1-21 (VN 1167-VN 1187) : acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, (par département)
1974-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles :
Métrage linéaire :
Lieu de conservation : Archives nationales
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