Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables ..., 1964-1979

publié le 25 novembre 2013 (modifié le 11 août 2017)

Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables ...,

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19810736

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables

Sommaire
Art 1-4 (VN 969-VN 972) :
schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables du réseau Freycinet, 1974-1979
Art 5-7 (VN 973-VN 975) : voies navigables, propositions des services en matière d’entretien et pour le comité 8 du Fonds de développement économique et social (FDES), autorisations de dépenses ou d’emprunt, 1977-1979
Art 8-9 (VN 976-VN 977) : statistiques annuelles de la navigation intérieure, 1964-1971

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales