Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : classement aménagement des rivières, réglementation d’utilisation des voies navigables, 1878-1976
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le classement aménagement des rivières, réglementation d’utilisation des voies navigables.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19810735
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Art 1-10 : (VN 943-VN 952) : classement des rivières,
. déclassement des voies navigables (par département)
. autorisations de lacs et passages d’eau (par département)
1920-1973
Art 8, 11-14 : (VN 950, VN 953-VN 957) : programmation et travaux d’aménagement de rivières :
. défense contre les inondations,
. ports fluviaux,
. aménagement touristiques de bassins,
. ports fluviaux,
. aménagement touristiques de bassins,
. contrôle des profondeurs d’eau
par région
1925-1979
Art 15-26 : (VN 958-VN 968) : réglementation d’utilisation des voies navigables :
. domaine public,
. carrières alluvionnaires,
. oléoducs,
. gazoducs,
. sécurité,
. relations internationales,
. taxes
1878-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 2.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : classement aménagement des rivières, réglementation d’utilisation des voies navigables, 1878-1976 (format pdf - 55.4 ko - 26/02/2016)